COGEST N.A, société par actions simplifiée au capital social de 90 000 €, dont le siège social est situé au 1 B PL GASTON DEFFERRE 08000 CHARLEVILLE-MEZIERES, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Sedan sous le numéro 399 803 899, représentée par M. Christian NICART agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que président, exploite le site web ledossard.com.

Ce site propose un service d'intermédiation entre les organisateurs d'évènements sportifs et les participants qui souhaitent s'y inscrire à distance. Il propose aux organisateurs un ensemble d'outils destinés à faciliter la gestion des inscriptions pour tout type d'événement sportif (présentation de l'événement, inscriptions, paiement, suivi et gestion du secrétariat de l'événement sportif).

La SAS COGEST N.A agit en qualité d'intermédiaire transparent, au nom et pour le compte des organisateurs dans le cadre d'un contrat de mandat.

Article liminaire. Définitions

Contrat : désigne le présent contrat, établi entre les parties.

Mandataire : désigne la société Cogest N.A agissant au nom et pour le compte du mandant, en qualité d'intermédiaire entre l'organisateur d'un événement sportif et les participants souhaitant s'y inscrire.

Mandant : désigne l'organisateur de l'événement sportif ayant sollicité les services de la société Cogest N.A pour faciliter la mise en relation avec des participants et la gestion de leurs inscriptions.

évènement : désigne l'évènement sportif organisé par l'organisateur signataire du contrat et auquel les participants peuvent s'inscrire.

Participant : désigne toute personne s'inscrivant aux évènements sportifs organisés par le mandant, diffusés sur le site web ledossard.com.

Site ou ledossard.com : désigne le site web exploité par la société Cogest N.A sur lequel les organisateurs peuvent proposer à des participants l'inscription en ligne à leurs événements sportifs.

Article 1. Objet du contrat

Le présent contrat est un contrat de mandat, tel que défini à l'article 1984 du Code civil. La société Cogest N.A, mandataire, agit ainsi au nom et pour le compte de l'organisateur de l'événement sportif (mandant).

L'organisateur confie, dans le cadre de ce mandat transparent la distribution d'un nombre de places déterminé pour chaque événement ou épreuve sur le site web ledossard.com. Ce nombre peut être révisable à tout moment par l'organisateur.

L'organisateur utilise pour son propre compte les fonctionnalités du site web ledossard.com mises à disposition par la société Cogest N.A.

Le rôle du mandataire se limite à une prestation technique de fourniture de service. S'il permet aux participants d'acheter des places sur le site web ledossard.com, le mandataire n'intervient pour autant pas en qualité de vendeur, mais seulement en qualité d'intermédiaire. La vente est réalisée entre l'organisateur d'un événement sportif et les participants qui s'y inscrivent.

Article 2. Modalités d'accès à l'espace back office

L'ensemble des événements gérés ou présentés sur le site ledossard.com est visible à l'adresse www.ledossard.com au choix de l'organisateur. Il est fourni à l'organisateur un lien permettant d'accéder directement à sa page d'inscription. Toutes les modalités d'accès sont décrites dans un page annexe au présent contrat.

L'organisateur est autorisé à mettre en place un lien hypertexte sur son propre site web ou d'autres pages (Facebook, etc) pointant vers la page de présentation de l'événement sportif sur ledossard.com pour permettre aux participants de s'inscrire en ligne.

L'organisateur dispose également d'un accès à un logiciel de back office permettant de gérer les paramètres, les inscriptions ainsi que le suivi financier des ventes de l'événement. Ce logiciel est accessible en téléchargement pour une installation sur un poste windows à l'adresse : https://www.ledossard.com/cloud/Backoffice/ ou bien en ligne à l'adresse https://backoffice.ledossard.com/

Ce logiciel permet à l'organisateur de paramétrer et de gérer de façon autonome l'ensemble de ses événements sportifs.

L'accès au logiciel de back office est subordonné à l'utilisation d'un identifiant et d'un mot de passe, fournis par la société Cogest N.A. L'utilisateur est le seul responsable de ces données de connexion (dont il s'engage à maintenir le caractère confidentiel) et des activités de son compte, le cas échéant. Ces données sont personnelles et exclusives et n'ont pas vocation à être partagées.

L'organisateur a aussi accès à une page privée contenant plusieurs liens de gestion (téléchargement, vérification des documents joints, etc...) qui seront communiquée après la signature du contrat (cf Annexe).

Article 3. Frais et prix des places

Le prix des places est déterminé exclusivement par l'organisateur. Les prix proposés sur le site web ledossard.com sont de la seule responsabilité de l'organisateur. Le prix est présenté Toutes Taxes comprises (TTC).

Pour la vente de ces places, la société Cogest N.A facture une commission selon le barème défini en annexe. Cette commission peut être incluse dans le prix de vente ou bien ajoutée au prix fixé par l'organisateur.

La commission reste due à Cogest N.A en toute circonstance. Ainsi, si pour quelque raison que ce soit (annulation, report, etc.) l'organisateur était amené à devoir restituer le prix de la place aux participants, la commission assise sur ces places resterait due à la société Cogest N.A.

Article 4. Paiement des places par les participants et rémunération de Cogest N.A

Le règlement de chaque inscription est effectué par carte bancaire avec le protocole de sécurité 3D Secure, garantissant l'authentification du client.Conformément à la législation en vigueur, la société Cogest N.A n'a à aucun moment connaissance des informations bancaires saisies par le participant. Ces informations sont gérées, lors du paiement en ligne par la banque BNP et son système sécurisé Mercanet. En tout état de cause, la société Cogest N.A n'est responsable envers l'organisateur que de la bonne exécution de ses obligations d'intermédiaire, à savoir la vente des places aux participants.

Tout autre mode de règlement peut être utilisé par l'organisateur mais il lui appartient alors d'assurer la gestion des encaissements liés à ce type d'inscription.

Chaque événement donne lieu à un bilan financier et à un compte détaillé des ventes permettant à tout moment d'obtenir une situation complète des ventes réalisées. Ces informations sont accessibles dans l'espace back office réservé aux organisateurs.

Seules les places effectivement vendues depuis le site ledossard.com feront l'objet d'un règlement à l'organisateur. L'ensemble des places vendues sera payé dans la semaine suivant l'évènement et il sera possible pour l'organisateur de demander des versements à sa convenance en utilisant la fonctionnalité du backoffice dans l'onglet bilan financier du tableau de bord de l'évènement.

L'organisateur s'engage à fournir à la société Cogest N.A l'IBAN et le code Swift de son compte bancaire afin de pouvoir effectuer le règlement des places vendues (Cf Annexe). L'organisateur s'assure que les coordonnées bancaires qu'il fournit sont valides et qu'il en est le titulaire légitime. La société Cogest N.A ne saurait être responsable de l'utilisation de coordonnées bancaires fournies par l'organisateur qui seraient inactives, erronées ou inaccessibles pour quelque raison que ce soit.

Article 5. Facturation

La facturation des inscriptions doit être établie par les organisateurs. La société Cogest N.A met à disposition des organisateurs qui le souhaitent, un outil permettant l'établissement de factures relatives aux inscriptions aux événements sportifs gérées depuis le site ledossard.com.

Conformément aux dispositions fiscales en vigueur, il est indiqué :

- que l'organisateur conserve l'entière responsabilité de ses obligations en matière de facturation et de déclarations fiscale et comptable. L'organisateur s'engage à informer sans délai la société Cogest N.A des mentions obligatoires le concernant qui pourraient ne pas figurer sur ses factures.

- que le chiffre d'affaires de l'organisateur est constitué du prix des places vendues

- que le chiffre d'affaires du distributeur est constitué des commissions perçues sur la vente des places.

Article 6. Inscription d'un événement

Il appartient à l'organisateur souhaitant présenter un événement sur le site ledossard.com de paramétrer la page d'inscription et de renseigner toutes les informations le concernant (descriptif, coordonnées, prix des places, date, horaires, règlement de l'épreuve).

Article 7. Modification et annulation d'un événement

Toute modification substantielle d'un événement dont les places ont été vendues ou sont encore offertes à la vente doit être portée à la connaissance de la société Cogest N.A. L'organisateur indique sur la page de présentation dudit événement les modifications et informe les participants inscrits.

Toute annulation d'un évènement par l'organisateur relève de sa responsabilité et dépend des stipulations prévues dans les règlements des épreuves. Si un remboursement est prévu, dans la mesure où la vente des places constitue un contrat entre l'organisateur et les participants, il appartient à l'organisateur de gérer cette éventuelle phase de remboursement directement avec les participants. Néanmoins, la société Cogest N.A peut gérer les remboursements au nom et pour le compte de l'organisateur, à la demande de ce dernier, conformément aux stipulations prévues en annexe.

Il est rappelé que dans une telle circonstance, les commissions perçues par la société Cogest N.A lui restent dues.

Article 8. Propriété intellectuelle

A l'exclusion du contenu créé par les organisateurs, les éléments (marques, dessins, illustrations, textes, nom de domaine, contenu du site web, logiciels,...) du site ledossard.com, sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle et restent la propriété entière et exclusive de la société Cogest N.A. A l'exception d'un usage personnel non commercial, toute reproduction, représentation, transmission, adaptation, extraction, totale ou partielle du contenu, sans autorisation expresse, préalable et écrite de son propriétaire est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par l'article L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, passible de 3 ans d'emprisonnement et de 300 000 euros d'amende.

Pour les seuls besoins du service proposé, la société Cogest N.A est autorisée à utiliser les oeuvres de l'esprit associées à l'événement sportif appartenant à l'organisateur (nom, marque, logo, dessins, illustrations, textes).

Article 9. Contenu mis en ligne par l'organisateur

L'organisateur présente les événements sur le site ledossard.com d'une façon qui soit conforme à la réalité et qui soit de nature à informer aussi précisément que nécessaire les éventuels participants. L'organisateur s'abstient d'inscrire toute information, allégation, indication ou présentation de nature à tromper les éventuels participants. Il s'engage à procéder à toutes les mises à jour nécessaires.

L'organisateur est seul responsable du contenu qu'il produit sur le site ledossard.com (texte, images, vidéos, fichiers, et tout autre élément). Il s'engage à ce que ce contenu soit conforme à la loi et à toute réglementation en vigueur.

La société Cogest N.A ne vérifie pas les informations publiées par les organisateurs concernant les événements sportifs qu'ils organisent.

Dans l'hypothèse où la société Cogest N.A devait prendre connaissance, à sa propre initiative ou sur information de tiers, d'un contenu illicite produit par l'organisateur, la société Cogest N.A pourrait être amenée à supprimer promptement le contenu litigieux, à charge d'en informer l'organisateur. La suppression du compte de l'organisateur pourrait également être prononcée à cette occasion, à charge pour la société Cogest N.A d'en informer l'organisateur et de laisser celui-ci exposer son point de vue et contester cette décision.

Article 10. Interruption des services

La société Cogest N.A s'engage à mettre tous les moyens en oeuvre pour assurer une continuité d'accès et d'utilisation du site et des pages de présentation des événements sportifs de manière continue, 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24. Il est rappelé que la société Cogest N.A n'est tenue que d'une obligation de moyen dans le cadre de la fourniture du site. Par conséquent, l'organisateur reconnait et accepte que le site est fourni en l'état et qu'aucune obligation de moyens renforcée ou de résultat ne pèse sur la société Cogest N.A de sorte que sa disponibilité n'est pas garantie et qu'ils ne peuvent en faire grief à la société Cogest N.A. En outre, la société Cogest N.A peut être amenée à interrompre ses services pour des raisons de maintenance, de sécurité, ou de gestion de stockage. Dans ce cas, la société Cogest N.A en informe les organisateurs dans un délai raisonnable avant l'interruption, en indiquant la durée prévue.

La société Cogest N.A tiendra également informé l'organisateur de tout dysfonctionnement affectant l'accès à son système d'inscription en ligne et susceptible d'entraîner une interruption de ses services. Il est toutefois précisé qu'une interruption des services non programmée ne saurait engager la responsabilité de la société Cogest N.A. La société Cogest N.A s'engage à rétablir ses services dans les meilleurs délais.

Article 11. Déclaration et garanties de l'organisateur

L'organisateur garantit le distributeur qu'il dispose bien de :

- tous les droits de propriété intellectuelle sur les oeuvres de l'esprit associées à l'événement sportif diffusé sur le site ledossard.com. Il garantit la société Cogest N.A contre toute action en revendication ou en contrefaçon exercée par un tiers revendiquant des droits sur les oeuvres de l'esprit associées à l'événement sportif.

- de la possibilité de distribuer en ligne les places pour participer aux événements sportifs organisés, et en l'occurence qu'il n'est tenu par aucune exclusivité vis-à-vis d'un autre distributeur ou tout autre tiers pour l'organisation de l'événement

- de toutes les autorisations nécessaires à la bonne tenue de l'événement sportif.

Article 12. Obligation de COGEST N.A.

Par le canal de son site web ledossard.com, le distributeur permet la vente de places pour les participants souhaitant s'inscrire aux évènements sportifs organisés par le fournisseur.

Conformément à la nature du contrat de mandat transparent, COGEST N.A n'est soumis à aucune garantie minimum ou prédéterminée de vente de places.

Article 13. Exclusion de responsabilité

La société Cogest N.A ne peut être tenue responsable pour toute difficulté liée au site ledossard.com qui aurait pour cause les difficultés liées au réseau ou toute autre cause indépendante de sa volonté.

La société Cogest N.A ne consent aucune garantie autre que les garanties légales.

Les dommages indirects ainsi que les préjudices de perte de données, pertes commerciales, de chiffres d'affaires, d'activités, d'opportunités, de clientèle, de réputation ou d'interruption d'activité ne peuvent faire l'objet d'une demande en réparation et leur indemnisation est exclue.

Article 14. Obligations et responsabilité de l'organisateur

L'organisateur supporte seul les risques d'invendus des places mises en vente sur le site ledossard.com. L'organisateur peut augmenter le nombre de places qu'il met en vente sur le site ledossard.com. L'organisateur s'engage à ne pas vendre ou mettre à disposition du mandataire un nombre de places supérieur à la capacité d'accueil de l'événement.

L'organisateur assure seul la bonne organisation et le bon déroulement de l'événement sportif. Il prend toutes les mesures nécessaires pour en assurer la conformité aux lois et règlements applicables notamment en matière d'hygiène, sécurité, débits de boisson, droit du travail, assurances. Il supporte seul les risques, responsabilités, réclamations et litiges liés à l'organisation de l'événement sportif.

L'organisateur fait son affaire des déclarations comptables et fiscales liées à son activité.

L'organisateur s'engage à accepter tous les participants s'étant inscrits sur le site ledossard.com se présentant à l'épreuve organisée.

L'organisateur s'engage à indiquer, sur la page de présentation de l'événement sportif, les éventuels justificatifs nécessaires à la participation de l'évènement et à en informer les participants.

Article 15. Durée du contrat et résiliation

Le présent contrat prend effet à la date de sa signature par les parties. Son terme est fixé à la date du dernier règlement des places par la société Cogest N.A à l'organisateur, lequel doit avoir lieu dans la semaine qui suit la fin de l'événement sportif.

La société Cogest N.A et l'organisateur pourront résilier le présent contrat par courrier LRAR, en cas de violation de ses termes par l'autre partie, si au terme d'un délai de quinze (15) jours à compter de la notification il n'a pas été remédié au manquement constaté par la partie défaillante. La demande de résiliation s'exerce sans préjudice de toute action en réparation du préjudice subi.

L'organisateur peut à tout moment renoncer à utiliser le site (sans pour autant résilier le contrat), mais demeure responsable de toute utilisation antérieure et des obligations qui en découleraient, notamment vis-à-vis de la société Cogest N.A et des participants inscrits à un événement sportif.

Article 16. Force majeure

La responsabilité de chacune des parties ne pourra être engagée ni recherchée dans l'hypothèse où l'exécution de l'une de ses obligations est empêchée ou retardée en raison d'un cas de force majeure, telle qu'apprécié par la jurisprudence et définie à l'article 1218 du Code civil, comprenant notamment les catastrophes naturelles, incendies, actes, décrets, législations, réglementations ou restrictions de tous gouvernements (notamment mis en œuvre dans les cas d'épidémies ou de pandémies), dysfonctionnements ou interruptions du réseau de télécommunications ou du réseau électrique.

Article 17. Données personnelles / RGPD

Le service rendu par la société Cogest N.A via le site web ledossard.com implique le traitement de données personnelles des participants souhaitant s'inscrire aux événements sportifs répertoriés. En ce qu'elle agit au nom et pour le compte de l'organisateur, la société Cogest N.A agit en qualité de sous-traitant au sens du Règlement général sur la protection des données (RGPD). La société Cogest N.A s'engage à se conformer à toutes les obligations qui résultent de cette qualité tandis que l'organisateur s'engage en sa qualité de responsable de traitement.

Article 18. Interdiction de cession

Le présent est conclu intuitu personae. Par conséquent, l'organisateur s'interdit de le céder ou de le transférer à un tiers sans l'accord préalable, exprès et écrit de la société Cogest N.A.

Article 19. Divisibilité - imprévision

Dans l'hypothèse où une ou plusieurs dispositions du présent contrat seraient, pour quelque motif que ce soit, déclarées nulles en tout ou en partie par une décision de justice revêtant l'autorité de la chose jugée, les autres dispositions resteraient en vigueur.

Dans l'hypothèse où l'exécution de l'une des clauses du présent contrat serait rendue excessivement onéreuse pour une partie en raison de changement de circonstances imprévisibles lors de la conclusion du contrat, elle peut demander une renégociation du contrat.

Article 20. Modifications

Toute modification du présent contrat donnera lieu à un avenant après recueil du consentement des parties.

Article 21. Non-renonciation

Pendant l'exécution du contrat, le fait que la société Cogest N.A ne fasse pas valoir un droit ou une disposition du présent contrat ne saurait être interprété comme une renonciation à s'en prévaloir ultérieurement.

Article 22. Règlement des litiges

Tout litige auquel le contrat pourrait donner lieu, concernant tant sa validité, son interprétation, son exécution, sa cessation, ses conséquences ou ses suites, devra faire l'objet, préalablement à toute action en justice, d'une recherche de solution amiable entre les parties.

A défaut d'accord amiable, les litiges ci-dessus visés auxquels le contrat pourrait donner lieu seront soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun.

Pour la définition de la juridiction compétente, le vendeur élit domicile à son siège social.